Comment obtenir des autorisations de droits d’auteur ?

Vous pouvez souhaiter utiliser les œuvres et créations d’autres personnes. Cependant, ces œuvres peuvent être protégées par des droits d’auteur, auquel cas vous devez au minimum obtenir le consentement du propriétaire des droits. Mais comment obtenir ces autorisations de droits d’auteur ? Identifier le propriétaire d’un droit d’auteur (appelé « clearance ») peut être une tâche complexe, car il n’existe pas de registre central qui répertorie les droits d’auteur et leurs propriétaires, ni de registre des licences de droits d’auteur. Les droits d’auteur sont accordés automatiquement, mais il n’est pas obligatoire d’enregistrer votre œuvre.

Voici comment nous vous aidons :

• Identifier les droits d’auteur pertinents
• Vous conseiller sur la stratégie de clearance à adopter et sur l’évaluation des risques à effectuer
• Procéder à la clearance des droits d’auteur

Besoin de savoir comment obtenir des autorisations de droits d’auteur ? Vous pouvez compter sur nous.