Veillez à ce que vos créations soient pleinement protégées et laissez-nous vous accompagner dans le processus de protection de vos droits d’auteur. Nos experts sont là pour vous conseiller et vous aider à renforcer vos innovations, en veillant à ce que votre héritage créatif soit préservé sur le long terme.
Droits d'auteur
Nos services en matière de droits d'auteur
Nous sommes des experts dans le domaine des droits d’auteur, pour renforcer vos innovations, pour vous accompagner du développement à la protection et à la valorisation de vos droits d’auteur.
Anti-contrefaçon
Contrat & Valorisation
Formation
Litige
Protection
Stratégie PI
Fiscalité
Anti-contrefaçon
Rien n’est plus pénible que de voir votre position concurrentielle dans l’économie mondiale menacée par la contrefaçon et le piratage. Les produits de nombreuses sociétés sont aujourd’hui menacés par ce fléau. La lutte anti-contrefaçon n’est pas un combat aisé dans un monde globalisé. Ensemble, nous sécurisons vos droits de propriété intellectuelle et défendons votre position sur le marché. Nos armes secrètes ? Plus de stratégie, plus de vigilance, plus de résilience.
Contrat & Valorisation
De la conception d’une idée à sa commercialisation, le cycle de vie d’un titre de propriété intellectuelle peut impliquer des phases de contractualisation. Nous vous guidons tout au long de ce processus, en veillant à ce que les contrats et les structures d’accords protègent et maximisent la valeur de vos actifs de propriété intellectuelle, tout en étant alignés avec votre la stratégie d’entreprise et votre vision commerciale.
Formation
La protection de vos droits d’auteur est un effort de collaboration. Notre équipe d’experts peut vous aider à appréhender les enjeux autour des droits d’auteur en vous fournissant les formations nécessaires – de l’obtention d’un horodatage numérique au transfert de propriété à votre entreprise.
Nos programmes de formation sont flexibles et adaptés à vos besoins spécifiques et à votre public. Nous proposons des conférences, des ateliers et des formations pratiques pour les cadres, les spécialistes du marketing ou les dirigeants.
Litige
Litiges en matière de propriété intellectuelle
Nous visons à prévenir les litiges et mettons tout en œuvre pour défendre vos actifs de propriété intellectuelle . Lorsque des différends en matière de propriété intellectuelle surviennent, nous vous aidons à les résoudre.
Que vos droits aient été enfreints ou que vous soyez accusés d’atteinte aux droits d’un tiers, nous nous efforçons de résoudre les conflits rapidement, à l’amiable, pour limiter au maximum les coûts.
Protection
Lorsqu’une œuvre originale est créée sur une base tangible, elle peut bénéficier de la protection du droit d’auteur. Bien qu’il ne soit pas nécessaire de procéder à un enregistrement officiel pour protéger les droits d’auteur puisque la protection naît à compter de la création de l’œuvre, nous vous recommandons d’obtenir un horodatage numérique afin de prouver votre propriété et d’éviter les litiges. Dans certains pays, l’enregistrement de vos droits d’auteur (Copyrights) est nécessaire pour les faire valoir légalement contre les infractions commises par des tiers.
Faites-nous confiance pour protéger vos droits d’auteur de manière complète : de l’identification des droits d’auteur pertinents à leur sécurisation. Nous vous aidons à rédiger des contrats pour transférer les droits d’auteur de votre personnel à votre entreprise et à rationaliser le processus d’identification des droits d’auteur, de protection et de valorisation en interne.
Quel que soit votre secteur d’activité, vous pouvez compter sur nous. Nous avons assisté des clients dans divers secteurs, y compris les arts et le divertissement, ce qui nous permet de bien appréhender vos enjeux et l’impact des droits d’auteur sur votre entreprise et de vous accompagner au mieux.
En outre, nous vous donnons les moyens d’agir grâce à nos services:
- Horodatage / Fixation de la date de création
- Conseils sur l’enregistrement de Copyrights
- Rédaction de documents i-DEPOT/enveloppes Soleau
- Rédaction de contrats de cession de droits d’auteur
Stratégie PI
Gevers propose une stratégie globale pour la protection de vos droits d’auteur – allant de l’identification à la protection de vos droits en passant par l’optimisation de vos processus internes. Nous intégrons également les droits d’auteur dans une stratégie globale de propriété intellectuelle pour répondre à tous vos besoins.
Grâce à une approche à 360 degrés de la propriété intellectuelle, nous transformons vos actifs intellectuels et vos droits d’auteur en avantages concurrentiels durables. Nos experts sont proactifs, axés sur les objectifs et s’efforcent d’obtenir des résultats durables.
Tax
Fiscalité de la propriété intellectuelle
Les revenus provenant des droits de propriété intellectuelle éligibles sont soumis à des régimes fiscaux spécifiques, qui varient selon les pays. Nous veillons à ce que votre stratégie et vos activités en matière de propriété intellectuelle soient optimisées sur le plan fiscal et pleinement conformes au régime en vigueur.
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Notre vision du droit d'auteur
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L'efficacité avant tout
La clarté est essentielle à chaque étape
Nous protégeons vos innovations
Libérez tout le potentiel de vos créations grâce au droit d’auteur, les droits de propriété intellectuelle qui protègent vos œuvres originales. Pour ce faire, nous analysons vos activités commerciales afin de déterminer l’impact possible du droit d’auteur sur celles-ci, tant en termes d’opportunités que de risques. Nous identifions les droits d’auteur pertinents au sein de votre organisation et élaborons des stratégies sur mesure pour sécuriser ces actifs.
Ensuite, nous identifions de manière proactive les menaces potentielles liées aux droits d’auteur de tiers, en élaborant une stratégie de limitation des risques pour protéger votre organisation. Nous rédigeons des lignes directrices pour améliorer en interne l’efficacité des processus de gestion des droits d’auteur, de l’identification à la monétisation, en veillant à ce que vos investissements créatifs et intellectuels atteignent leur potentiel maximal.
Questions fréquemment posées sur le droit d'auteur
Qu’est-ce qu’un droit d’auteur ?Comment obtenir des autorisations de droits d’auteur ?Comment protéger vos droits d’auteur ?Quelle est la valeur de ma propriété intellectuelle ? Comment licencier mes droits de propriété intellectuelle ou conclure d’autres accords ?La loi prévoit-elle un traitement fiscal favorable pour mes droits d’auteur ? Comment optimiser la valeur financière de ma propriété intellectuelle ?Comment résoudre un litige en propriété intellectuelle ?Comment lutter contre la contrefaçon de ma propriété intellectuelle ?