Guide de la marque : ce dont toute entreprise a besoin pour lutter contre les contrefacteurs

S’il est une chose sur laquelle nous sommes tous d’accord concernant le commerce des produits contrefaits et piratés, c’est qu’il continue d’augmenter à un rythme alarmant. Ces produits peuvent entraîner des pertes financières considérables pour les détenteurs de droits de propriété intellectuelle (DPI). Les entreprises autorisées en subissent également les pertes. En outre, ils peuvent compromettre l’avantage concurrentiel essentiel d’une entreprise en matière d’innovation. Ils présentent aussi des risques importants pour la santé et la sécurité des consommateurs avec des produits copiés peu sûrs. Comment une entreprise peut-elle lutter contre cette épidémie de fraude par les contrefacteurs ? Une étape simple de ce combat permanent consiste à créer un guide de la marque.

Qu’est-ce qu’un guide de marque ?

Il s’agit d’un outil peu coûteux mais très efficace pour protéger votre marque contre les activités de contrefaçon et de piratage. Le guide de la marque est élaboré en interne par le service juridique de l’entreprise (département de propriété intellectuelle). Il est créé en collaboration avec le service marketing afin d’aider les autorités douanières à distinguer correctement les produits authentiques des produits contrefaits.

Ces guides peuvent être distribués lors des sessions de formation douanière et des ateliers.

Il s’agit d’une vue d’ensemble de tous les DPI. Il ne fournit pas seulement des informations générales sur le produit et son emballage. Le guide inclut aussi des points très détaillés sur ce qu’il faut rechercher lors de l’examen de marchandises franchissant une frontière. Il guide le lecteur à travers chaque détail et élément de conception du produit et de l’emballage. En plus, il fournit une comparaison côte à côte avec une version non authentique. Il est pertinent d’inclure également des informations sur l’emplacement du logo et les étiquettes internes et externes. Ces informations sont également utiles pour les autorités. Toutes les informations concernant les méthodes et les itinéraires de transport peuvent être ajoutées en tant qu’informations complémentaires utiles.

Avec l’aide d’experts spécialisés ayant accès à un réseau d’autorités douanières, les guides doivent être diffusés à toutes les parties prenantes qui contribuent à la protection des DPI à l’étranger. Cela inclut les autorités douanières locales, les organismes chargés de l’application de la loi, et les fonctionnaires des frontières. Si les marchés visés comprennent des pays présentant des différences linguistiques et culturelles, il convient de prendre des mesures supplémentaires pour adapter le guide. Cela permet qu’il soit efficace et spécifique au pays. Il est aussi important de demander l’avis d’un expert local en matière de contrefaçon.

Les guides se présentent souvent sous la forme d’un livret, ou parfois d’une clé USB. Des outils supplémentaires, tels qu’une lentille polarisée ou une lampe UV, peuvent être inclus.

Pourquoi créer un guide de la marque ?

Prendre toutes les mesures possibles pour protéger vos DPI ne va pas seulement permettre à une entreprise de réaliser des économies à long terme en luttant contre les contrefacteurs et les pirates. Cela permet aussi de protéger le capital de votre marque et votre image de marque contre les imitations de moindre qualité. D’un point de vue stratégique, l’élaboration d’un guide de la marque nécessite une analyse approfondie de votre produit et de son emballage. Cela peut, dans certains cas, vous amener à découvrir d’autres moyens de protéger votre marque. La création du guide de la marque permet aussi d’identifier les éléments les plus importants à protéger par le biais de divers DPI.

Comment cela fonctionne-t-il une fois sur le terrain ?

Une fois qu’une demande d’intervention des douanes (AFA) a été déposée dans l’UE et/ou ses États membres, il est de la plus haute importance d’informer les autorités et de les sensibiliser à vos DPI et à vos produits. L’objectif principal de la demande d’intervention est de demander aux douanes de retenir des marchandises soupçonnées de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle. S’il est essentiel d’avoir l’AFA dans son dossier de manière proactive, ce n’est pas suffisant ! Les autorités douanières auront besoin d’en savoir beaucoup plus sur votre marque ou vos droits d’auteur pour sélectionner et arrêter les envois. C’est là que le guide est essentiel. En outre, il est important de savoir que les autorités douanières peuvent présélectionner des envois dans leur base de données. Plus elles disposent d’informations, mieux c’est. Elles peuvent déterminer à l’avance si certains envois doivent être vérifiés.

Est-il risqué de documenter les éléments clés de votre marque ?

Étant donné qu’un guide de marque décrit clairement ce qu’un agent des douanes doit rechercher dans les produits contrefaits et piratés, les informations incluses dans un guide de marque peuvent contenir des informations sensibles.  Toutefois, les avantages l’emportent sur les inconvénients. Les guides seront non seulement utilisés et distribués dans le cadre des sessions de formation et des ateliers organisés avec les autorités. Ils permettront aussi aux autorités douanières d’obtenir des informations en retour sur les mesures prises par les contrefacteurs et les pirates pour tenter de déjouer les saisies. Ils peuvent aussi fournir des informations sur l’origine des produits.

En outre, toutes les autorités se sont engagées à ne pas divulguer ces informations à des tiers. En définitive, les contrefacteurs sont là pour rester. Les titulaires de DPI doivent prendre toutes les mesures possibles pour protéger leurs DPI. En d’autres termes, si vous n’avez pas encore de guide, il est temps d’agir et d’en élaborer un.

Pour toute question relative aux guides de marque, veuillez contacter brandprotection@gevers.eu.