S’il est une chose sur laquelle nous sommes tous d’accord concernant le commerce des produits contrefaits et pirat\u00e9s, c’est qu’il continue d’augmenter \u00e0 un rythme alarmant. Ces produits peuvent entra\u00eener des pertes financi\u00e8res consid\u00e9rables pour les d\u00e9tenteurs de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (DPI). Les entreprises autoris\u00e9es en subissent \u00e9galement les pertes. En outre, ils peuvent compromettre l’avantage concurrentiel essentiel d’une entreprise en mati\u00e8re d’innovation. Ils pr\u00e9sentent aussi des risques importants pour la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des consommateurs avec des produits copi\u00e9s peu s\u00fbrs. Comment une entreprise peut-elle lutter contre cette \u00e9pid\u00e9mie de fraude par les contrefacteurs ? Une \u00e9tape simple de ce combat permanent consiste \u00e0 cr\u00e9er un guide de la marque.<\/p>\n\n\n\n
Il s’agit d’un outil peu co\u00fbteux mais tr\u00e8s efficace pour prot\u00e9ger votre marque contre les activit\u00e9s de contrefa\u00e7on et de piratage. Le guide de la marque est \u00e9labor\u00e9 en interne par le service juridique de l’entreprise (d\u00e9partement de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle). Il est cr\u00e9\u00e9 en collaboration avec le service marketing afin d’aider les autorit\u00e9s douani\u00e8res \u00e0 distinguer correctement les produits authentiques des produits contrefaits.<\/p>\n\n\n\n
Ces guides peuvent \u00eatre distribu\u00e9s lors des sessions de formation douani\u00e8re et des ateliers.<\/p>\n\n\n\n
Il s’agit d’une vue d’ensemble de tous les DPI. Il ne fournit pas seulement des informations g\u00e9n\u00e9rales sur le produit et son emballage. Le guide inclut aussi des points tr\u00e8s d\u00e9taill\u00e9s sur ce qu’il faut rechercher lors de l’examen de marchandises franchissant une fronti\u00e8re. Il guide le lecteur \u00e0 travers chaque d\u00e9tail et \u00e9l\u00e9ment de conception du produit et de l’emballage. En plus, il fournit une comparaison c\u00f4te \u00e0 c\u00f4te avec une version non authentique. Il est pertinent d’inclure \u00e9galement des informations sur l’emplacement du logo et les \u00e9tiquettes internes et externes. Ces informations sont \u00e9galement utiles pour les autorit\u00e9s. Toutes les informations concernant les m\u00e9thodes et les itin\u00e9raires de transport peuvent \u00eatre ajout\u00e9es en tant qu’informations compl\u00e9mentaires utiles.<\/p>\n\n\n\n
Avec l’aide d’experts sp\u00e9cialis\u00e9s ayant acc\u00e8s \u00e0 un r\u00e9seau d’autorit\u00e9s douani\u00e8res, les guides doivent \u00eatre diffus\u00e9s \u00e0 toutes les parties prenantes qui contribuent \u00e0 la protection des DPI \u00e0 l’\u00e9tranger. Cela inclut les autorit\u00e9s douani\u00e8res locales, les organismes charg\u00e9s de l’application de la loi, et les fonctionnaires des fronti\u00e8res. Si les march\u00e9s vis\u00e9s comprennent des pays pr\u00e9sentant des diff\u00e9rences linguistiques et culturelles, il convient de prendre des mesures suppl\u00e9mentaires pour adapter le guide. Cela permet qu’il soit efficace et sp\u00e9cifique au pays. Il est aussi important de demander l’avis d’un expert local en mati\u00e8re de contrefa\u00e7on.
Les guides se pr\u00e9sentent souvent sous la forme d’un livret, ou parfois d’une cl\u00e9 USB. Des outils suppl\u00e9mentaires, tels qu’une lentille polaris\u00e9e ou une lampe UV, peuvent \u00eatre inclus.<\/p>\n\n\n\n
Prendre toutes les mesures possibles pour prot\u00e9ger vos DPI ne va pas seulement permettre \u00e0 une entreprise de r\u00e9aliser des \u00e9conomies \u00e0 long terme en luttant contre les contrefacteurs et les pirates. Cela permet aussi de prot\u00e9ger le capital de votre marque et votre image de marque contre les imitations de moindre qualit\u00e9. D’un point de vue strat\u00e9gique, l’\u00e9laboration d’un guide de la marque n\u00e9cessite une analyse approfondie de votre produit et de son emballage. Cela peut, dans certains cas, vous amener \u00e0 d\u00e9couvrir d’autres moyens de prot\u00e9ger votre marque. La cr\u00e9ation du guide de la marque permet aussi d’identifier les \u00e9l\u00e9ments les plus importants \u00e0 prot\u00e9ger par le biais de divers DPI.<\/p>\n\n\n\n
Une fois qu’une demande d’intervention des douanes (AFA) a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e dans l’UE et\/ou ses \u00c9tats membres, il est de la plus haute importance d’informer les autorit\u00e9s et de les sensibiliser \u00e0 vos DPI et \u00e0 vos produits. L’objectif principal de la demande d’intervention est de demander aux douanes de retenir des marchandises soup\u00e7onn\u00e9es de porter atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. S’il est essentiel d’avoir l’AFA dans son dossier de mani\u00e8re proactive, ce n’est pas suffisant ! Les autorit\u00e9s douani\u00e8res auront besoin d’en savoir beaucoup plus sur votre marque ou vos droits d’auteur pour s\u00e9lectionner et arr\u00eater les envois. C’est l\u00e0 que le guide est essentiel. En outre, il est important de savoir que les autorit\u00e9s douani\u00e8res peuvent pr\u00e9s\u00e9lectionner des envois dans leur base de donn\u00e9es. Plus elles disposent d’informations, mieux c’est. Elles peuvent d\u00e9terminer \u00e0 l’avance si certains envois doivent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
\u00c9tant donn\u00e9 qu’un guide de marque d\u00e9crit clairement ce qu’un agent des douanes doit rechercher dans les produits contrefaits et pirat\u00e9s, les informations incluses dans un guide de marque peuvent contenir des informations sensibles.\u00a0 Toutefois, les avantages l’emportent sur les inconv\u00e9nients. Les guides seront non seulement utilis\u00e9s et distribu\u00e9s dans le cadre des sessions de formation et des ateliers organis\u00e9s avec les autorit\u00e9s. Ils permettront aussi aux autorit\u00e9s douani\u00e8res d’obtenir des informations en retour sur les mesures prises par les contrefacteurs et les pirates pour tenter de d\u00e9jouer les saisies. Ils peuvent aussi fournir des informations sur l’origine des produits. <\/p>\n\n\n\n
En outre, toutes les autorit\u00e9s se sont engag\u00e9es \u00e0 ne pas divulguer ces informations \u00e0 des tiers. En d\u00e9finitive, les contrefacteurs sont l\u00e0 pour rester. Les titulaires de DPI doivent prendre toutes les mesures possibles pour prot\u00e9ger leurs DPI. En d’autres termes, si vous n’avez pas encore de guide, il est temps d’agir et d’en \u00e9laborer un.<\/p>\n\n\n\n
Pour toute question relative aux guides de marque, veuillez contacter brandprotection@gevers.eu.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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