{"id":5961,"date":"2023-12-12T17:12:00","date_gmt":"2023-12-12T17:12:00","guid":{"rendered":"https:\/\/gevers.expliciet.dev\/?p=5961"},"modified":"2026-03-17T08:58:22","modified_gmt":"2026-03-17T08:58:22","slug":"chatgpt-un-pionnier-de-lia-generative","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/gevers.eu\/fr\/blog\/chatgpt-un-pionnier-de-lia-generative\/","title":{"rendered":"ChatGPT : un pionnier de l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative"},"content":{"rendered":"\n

ChatGPT (1) est un excellent exemple d\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, qui est une cat\u00e9gorie de syst\u00e8mes d\u2019intelligence artificielle capables de produire un contenu cr\u00e9atif et contextuellement pertinent, souvent sous forme de texte, d\u2019images ou d\u2019autres m\u00e9dias. En ce qui concerne ChatGPT, il repose sur l\u2019architecture GPT (Generative Pretrained Transformer), sp\u00e9cialis\u00e9e dans la compr\u00e9hension et la g\u00e9n\u00e9ration de langage naturel. Il peut s\u2019engager dans des conversations dynamiques, g\u00e9n\u00e9rer des textes semblables \u00e0 ceux d\u2019un \u00eatre humain et aider dans une multitude de t\u00e2ches qui requi\u00e8rent une compr\u00e9hension du langage.<\/p>\n\n\n\n

Il ne s\u2019agit toutefois pas du seul syst\u00e8me d\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ; parmi les autres exemples notables, citons DALL-E cr\u00e9\u00e9 par OpenAI, qui g\u00e9n\u00e8re des images imaginatives et contextuellement coh\u00e9rentes \u00e0 partir de descriptions textuelles, ou AlphaFold d\u00e9velopp\u00e9 par DeepMind, pour la pr\u00e9diction de la structure des prot\u00e9ines et la d\u00e9couverte de m\u00e9dicaments.<\/p>\n\n\n\n

Ces syst\u00e8mes d\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative repr\u00e9sentent une technologie de pointe en mati\u00e8re d\u2019IA, mettant en \u00e9vidence leur \u00ab cr\u00e9ativit\u00e9 \u00bb et leur polyvalence dans diverses applications.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019IA et la brevetabilit\u00e9<\/h5>\n\n\n\n

De nombreux offices de brevets \u00e0 travers le monde se sont pench\u00e9s de mani\u00e8re proactive sur le nombre croissant de demandes de brevets li\u00e9es \u00e0 l\u2019intelligence artificielle (IA).<\/p>\n\n\n\n

Selon l\u2019Office europ\u00e9en des brevets (OEB), les inventions li\u00e9es \u00e0 l\u2019IA sont class\u00e9es dans la cat\u00e9gorie des \u00ab inventions mises en \u0153uvre par ordinateur \u00bb (IMA) et sont soumises aux conditions de brevetabilit\u00e9 bien \u00e9tablies de l\u2019OEB.<\/p>\n\n\n\n

Comme toute autre invention, pour \u00eatre brevetable en vertu de la Convention sur le brevet europ\u00e9en (CBE), une invention mise en \u0153uvre par ordinateur ne doit pas \u00eatre exclue de la brevetabilit\u00e9 et doit remplir les conditions de brevetabilit\u00e9 que sont la nouveaut\u00e9, l\u2019activit\u00e9 inventive et la possibilit\u00e9 d\u2019une application industrielle. Le caract\u00e8re technique de l\u2019invention est d\u00e9terminant pour \u00e9valuer si ces conditions sont remplies (2).<\/p>\n\n\n\n

La nouveaut\u00e9 exige qu\u2019une invention soit enti\u00e8rement nouvelle et qu\u2019elle n\u2019ait pas \u00e9t\u00e9 divulgu\u00e9e publiquement avant la date de d\u00e9p\u00f4t de la demande de brevet (ou la date de priorit\u00e9), que la divulgation ait eu lieu par le biais de publications, de brevets ant\u00e9rieurs ou par tout autre moyen. L\u2019activit\u00e9 inventive exige qu\u2019une invention d\u00e9passe la simple automatisation ou les progr\u00e8s insignifiants des connaissances ou des technologies existantes. Pour d\u00e9fendre l\u2019activit\u00e9 inventive en Europe, il faut g\u00e9n\u00e9ralement adh\u00e9rer \u00e0 l\u2019approche probl\u00e8me-solution largement reconnue. Cette m\u00e9thodologie est clairement d\u00e9crite pour les inventions mises en \u0153uvre par ordinateur (IMA) dans les lignes directrices suivies par les examinateurs de l\u2019OEB. Elle est \u00e9galement refl\u00e9t\u00e9e dans diverses d\u00e9cisions des chambresde recours de l\u2019OEB concernant les IMA.<\/p>\n\n\n\n

Parmi les exemples d\u2019inventions brevetables dans le domaine de l\u2019IA, on peut citer l\u2019utilisation de r\u00e9seaux neuronaux dans des appareils m\u00e9dicaux pour la surveillance cardiaque ou la classification de m\u00e9dias num\u00e9riques sur la base de caract\u00e9ristiques de bas niveau. Des brevets peuvent \u00e9galement \u00eatre accord\u00e9s pour des inventions qui impliquent une mise en \u0153uvre technique de l\u2019IA, fond\u00e9e sur des consid\u00e9rations relatives au fonctionnement interne des ordinateurs, comme l\u2019utilisation d\u2019unit\u00e9s de traitement graphique (GPU) pour les r\u00e9seaux neuronaux.<\/p>\n\n\n\n

Tendances en mati\u00e8re de brevets dans le domaine de l\u2019IA<\/h5>\n\n\n\n

L\u2019intelligence artificielle (IA) est sans aucun doute l\u2019un des domaines technologiques qui se sont d\u00e9velopp\u00e9s le plus rapidement ces derni\u00e8res ann\u00e9es. L\u2019impact de l\u2019IA est perceptible dans diverses industries, comme en t\u00e9moigne le nombre croissant de d\u00e9p\u00f4ts de brevets et de publications de recherche scientifique dans ce domaine.<\/p>\n\n\n\n

De 1960 \u00e0 d\u00e9but 2018, un nombre stup\u00e9fiant de pr\u00e8s de 340 000 familles de brevets et plus de 1,6 million d\u2019articles scientifiques li\u00e9s \u00e0 l\u2019IA ont \u00e9t\u00e9 publi\u00e9s (3). Cette quantit\u00e9 massive de connaissances et d\u2019innovations met en \u00e9vidence l\u2019immense int\u00e9r\u00eat et l\u2019investissement dans l\u2019avancement des technologies de l\u2019IA.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019une des tendances significatives en mati\u00e8re de d\u00e9p\u00f4ts de brevets dans le domaine de l\u2019IA est la croissance explosive du nombre de demandes d\u00e9pos\u00e9es chaque ann\u00e9e. Entre 2011 et 2017, le nombre de demandes de brevets dans le domaine de l\u2019IA a \u00e9t\u00e9 multipli\u00e9 par 6,5. Cela indique que l\u2019accent est mis sur l\u2019application industrielle des solutions techniques, les entreprises s\u2019effor\u00e7ant d\u2019exploiter le
potentiel de l\u2019IA pour stimuler l\u2019innovation et am\u00e9liorer l\u2019efficacit\u00e9 dans divers secteurs :<\/p>\n\n\n

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\"\"\/<\/figure>\n<\/div>\n\n\n

Organisation mondiale de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (OMPI) Tendances technologiques 2019 \u2013<\/em>
Intelligence artificielle (3)<\/em><\/p>\n\n\n\n

Il est int\u00e9ressant de noter que l\u2019essor des demandes de brevets est d\u00e9cal\u00e9 d\u2019une dizaine d\u2019ann\u00e9es par rapport \u00e0 l\u2019augmentation des publications scientifiques. Cela sugg\u00e8re qu\u2019au d\u00e9part, les chercheurs se concentraient davantage sur l\u2019exploration des aspects th\u00e9oriques de l\u2019IA avant de s\u2019int\u00e9resser aux applications pratiques. En outre, le rapport entre les articles scientifiques et les brevets publi\u00e9s diminue, ce qui indique un changement d\u2019orientation vers l\u2019utilisation pratique des technologies de l\u2019IA.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019apprentissage automatique est la technique d\u2019IA qui a fait l\u2019objet du plus grand nombre de recherches, selon la litt\u00e9rature sur les brevets, suivie par la programmation logique (syst\u00e8mes experts) et la logique floue.<\/p>\n\n\n\n

Par exemple, en ce qui concerne la technique des r\u00e9seaux neuronaux (avec les classifications internationales G06N3\/02 et G06N7\/04) , qui est un sous-ensemble de l\u2019apprentissage automatique, la trajectoire des d\u00e9p\u00f4ts de brevets (priorit\u00e9) a \u00e9t\u00e9 remarquable au fil des ans. \u00c0 partir de 2010, une tendance constante \u00e0 la hausse a \u00e9t\u00e9 observ\u00e9e. Le taux de croissance annuel moyen des d\u00e9p\u00f4ts de brevets entre 2003 et 2021 \u00e9tait d\u2019environ 23,36 %. Le taux de croissance a notamment atteint son apog\u00e9e en 2017, avec un pic d\u2019environ 60,51 %.<\/p>\n\n\n

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\"\"\/<\/figure>\n<\/div>\n\n\n

(Nombre de familles de brevets, date de priorit\u00e9) de G06N3\/02,G06N7\/04 1<\/em>
g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par FAMPAT Orbit\u00ae (outil Questel)<\/em><\/p>\n\n\n\n

En outre, les techniques d\u2019IA se sont av\u00e9r\u00e9es essentielles pour permettre aux syst\u00e8mes d\u2019IA d\u2019apprendre et de prendre des d\u00e9cisions intelligentes. En termes d\u2019applications fonctionnelles, la vision par ordinateur, le traitement du langage naturel et le traitement de la parole sont les domaines les plus importants, ce qui met en \u00e9vidence le potentiel de l\u2019IA dans des domaines tels que la reconnaissance d\u2019images, la compr\u00e9hension du langage et les interactions vocales.<\/p>\n\n\n\n

Bien que l\u2019IA trouve son utilit\u00e9 dans divers domaines, les domaines les plus fr\u00e9quemment mentionn\u00e9s dans la litt\u00e9rature sur les brevets d\u2019IA sont les t\u00e9l\u00e9communications, les transports et les sciences de la vie et de la m\u00e9decine. Ces secteurs ont connu une augmentation significative de l\u2019activit\u00e9 de brevetage, motiv\u00e9e par la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019exploiter l\u2019IA pour am\u00e9liorer les r\u00e9seaux de communication, d\u00e9velopper des v\u00e9hicules autonomes et faire progresser les technologies de la sant\u00e9. Toutefois, presque tous les domaines ont connu une croissance de l\u2019activit\u00e9 de brevetage au cours des derni\u00e8res ann\u00e9es, ce qui met en \u00e9vidence l\u2019adoption et l\u2019exploration g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9es des solutions d\u2019IA.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019impact de l\u2019IA sur le syst\u00e8me de brevets<\/h5>\n\n\n\n

L\u2019Office europ\u00e9en des brevets (OEB), \u00e0 l\u2019instar de nombreux autres offices de brevets, , a d\u00e9j\u00e0 enregistr\u00e9 une croissance constante des d\u00e9p\u00f4ts de brevets au cours des derni\u00e8res ann\u00e9es. En 2022, l\u2019OEB a enregistr\u00e9 une augmentation de 2,5 % des demandes de brevet, recevant plus de 193 000 demandes, ce qui constitue un nouveau record historique.<\/p>\n\n\n

\n
\"\"<\/figure>\n<\/div>\n\n\n

Index europ\u00e9en des brevets 2022 (4)<\/em><\/p>\n\n\n\n

Au vu de ces statistiques, on peut s\u2019interroger sur l\u2019approche future de l\u2019examen des demandes de brevet pour les inventions g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA. Comment les offices de brevets traiteront-ils efficacement ce volume croissant de demandes dans les ann\u00e9es \u00e0 venir ?<\/p>\n\n\n\n

Dans le contexte des inventions d\u2019IA, trois cat\u00e9gories distinctes d\u2019inventorships (d\u00e9signation des inventeurs) peuvent \u00e9merger. Dans la premi\u00e8re, les inventeurs humains utilisent l\u2019IA comme outil pour v\u00e9rifier et am\u00e9liorer les r\u00e9sultats de leurs inventions. Dans la deuxi\u00e8me cat\u00e9gorie, les humains identifient les probl\u00e8mes et utilisent l\u2019IA pour trouver des solutions, agissant comme des aides \u00e0 la
r\u00e9solution de probl\u00e8mes. Dans la troisi\u00e8me cat\u00e9gorie, l\u2019IA identifie et propose de mani\u00e8re autonome des solutions \u00e0 certains probl\u00e8mes techniques (ce que nous appelons une invention) sans intervention humaine (inventions purement r\u00e9alis\u00e9es par l\u2019IA). Dans toutes ces cat\u00e9gories, le syst\u00e8me des brevets est confront\u00e9 \u00e0 de nouveaux d\u00e9fis qui requi\u00e8rent une gestion r\u00e9fl\u00e9chie pour garantir le maintien de son efficacit\u00e9 et de son int\u00e9grit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

La premi\u00e8re est la prolif\u00e9ration rapide des inventions g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA, qui pourrait inonder le syst\u00e8me des brevets d\u2019un grand nombre de demandes. Cet afflux de demandes risque de peser sur les ressources du syst\u00e8me et d\u2019emp\u00eacher les offices de brevets d\u2019examiner et d\u2019\u00e9valuer de mani\u00e8re approfondie la nouveaut\u00e9 et l\u2019activit\u00e9 inventive de chaque demande. En outre, cela pourrait entrave la capacit\u00e9 des entreprises \u00e0 naviguer efficacement dans le paysage des brevets et \u00e0 identifier les conflits potentiels ou les risques de contrefa\u00e7on.<\/p>\n\n\n\n

Par ailleurs, la d\u00e9termination de la qualit\u00e9 d\u2019inventeur dans les affaires impliquant l\u2019IA reste une question complexe et \u00e9volutive, qui ajoute une nouvelle couche d\u2019incertitude et de litiges potentiels au sein du syst\u00e8me des brevets. En effet, alors que certains soutiennent que l\u2019IA ne devrait pas \u00eatre reconnue comme un inventeur, soulignant le r\u00f4le indispensable de l\u2019homme dans la d\u00e9finition des probl\u00e8mes, l\u2019orientation des solutions et le discernement des r\u00e9sultats, d\u2019autres soutiennent que les contributions de l\u2019IA devraient \u00eatre d\u00fbment reconnues et sauvegard\u00e9es dans le cadre des brevets.<\/p>\n\n\n\n

La r\u00e9cente mise en lumi\u00e8re de la question de l\u2019inventeur tourne autour des demandes de brevet de Stephen Thaler pour des inventions g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA, notamment sa machine d\u2019IA appel\u00e9e \u00ab DABUS \u00bb. La d\u00e9marche audacieuse de Thaler remet en question la croyance conventionnelle selon laquelle seuls les humains peuvent \u00eatre d\u00e9sign\u00e9s comme inventeurs dans les demandes de brevet.<\/p>\n\n\n\n

En ce qui concerne ces demandes, l\u2019OEB a affirm\u00e9 dans deux d\u00e9cisions des chambres de recours que, dans le cadre du syst\u00e8me europ\u00e9en des brevets, seul un \u00eatre humain peut \u00eatre reconnu comme inventeur et que, par ailleurs, l\u2019OEB maintient sa position selon laquelle une machine n\u2019a pas la capacit\u00e9 juridique de conf\u00e9rer des droits au demandeur. D\u2019autres offices des brevets dans le monde ont adopt\u00e9 des positions diff\u00e9rentes. La Cour f\u00e9d\u00e9rale australienne, par exemple, a cr\u00e9\u00e9 un pr\u00e9c\u00e9dent in\u00e9dit (5) en autorisant les syst\u00e8mes d\u2019IA \u00e0 \u00eatre reconnus comme inventeurs. En revanche, dans la m\u00eame direction que l\u2019OEB, l\u2019Allemagne, Isra\u00ebl, la Nouvelle-Z\u00e9lande, la Cor\u00e9e du Sud, le Royaume-Uni et les \u00c9tats-Unis ont adopt\u00e9 des positions exigeant des inventeurs humains, avec de l\u00e9g\u00e8res variations.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi, l\u2019interaction complexe entre l\u2019IA et le droit des brevets continue de fa\u00e7onner les d\u00e9bats sur les inventeurs, les droits et le r\u00f4le de l\u2019IA dans l\u2019innovation, ce qui n\u00e9cessite l\u2019\u00e9laboration de cadres juridiques complets pour relever ces nouveaux d\u00e9fis.<\/p>\n\n\n\n

Perspectives et solutions<\/h5>\n\n\n\n

Alors que les capacit\u00e9s de l\u2019IA continuent d\u2019\u00e9voluer et de s\u2019\u00e9tendre, le syst\u00e8me des brevets se trouve \u00e0 un moment charni\u00e8re, pr\u00eat \u00e0 mener une p\u00e9riode r\u00e9volutionnaire qui n\u00e9cessite des approches innovantes et proactives pour r\u00e9pondre \u00e0 l\u2019afflux d\u2019inventions aliment\u00e9es par l\u2019IA.<\/p>\n\n\n\n

En ce qui concerne les solutions potentielles, il convient tout d\u2019abord de mentionner la n\u00e9cessit\u00e9 de clarifier le concept d\u2019inventeur dans les inventions g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA. Les offices des brevets devraient peut-\u00eatre revoir les lois et r\u00e8glements existants afin de d\u00e9finir des crit\u00e8res clairs, voire de rendre obligatoire l\u2019implication humaine dans le processus inventif.<\/p>\n\n\n\n

Ailleurs, comme solution possible, les offices de brevets pourraient \u00e9tablir des proc\u00e9dures de demande sp\u00e9cialis\u00e9es pour les inventions g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA afin de garantir une divulgation d\u00e9taill\u00e9e des algorithmes d\u2019IA et des ensembles de donn\u00e9es utilis\u00e9s (6), ainsi que l\u2019\u00e9tendue de l\u2019intervention humaine dans le processus cr\u00e9atif. Parall\u00e8lement, les offices des brevets devraient relever la barre et s\u2019efforcer d\u2019am\u00e9liorer les crit\u00e8res d\u2019inventivit\u00e9, afin de garantir un examen rigoureux des demandes de brevet. Les outils d\u2019IA pourraient encore affiner ce processus, en permettant de d\u00e9tecter les inventions con\u00e7ues sans intervention humaine.<\/p>\n\n\n\n

Une autre approche innovante propos\u00e9e consiste \u00e0 mettre en \u0153uvre un cadre de brevet sp\u00e9cifique pour les inventions g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019IA, dans lequel une dur\u00e9e de vie plus courte des brevets (7) pourrait \u00eatre autoris\u00e9e avec la possibilit\u00e9 de partager les droits entre les inventeurs et les d\u00e9veloppeurs de mod\u00e8les d\u2019IA ou les propri\u00e9taires des donn\u00e9es d\u2019entra\u00eenement. Enfin, il est important de souligner que ni ChatGPT ni aucun autre syst\u00e8me d\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative ne peut se substituer \u00e0 un expert en propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, si vous cherchez des conseils sur la mani\u00e8re de prot\u00e9ger et de breveter vos id\u00e9es impliquant l\u2019IA.<\/p>\n\n\n\n

Par cons\u00e9quent, si vous souhaitez obtenir de l\u2019aide pour tout probl\u00e8me li\u00e9 \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou si vous avez des questions concernant cet article, veuillez suivre les conseils de ChatGPT fournis ci-dessous et nous contacter \u00e0 l\u2019adresse patents@gevers.eu.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u00ab Pouvez-vous m\u2019aider \u00e0 breveter mon invention ?<\/em><\/p>\n\n\n\n

\u00ab En tant qu\u2019assistant IA, je peux vous fournir des informations g\u00e9n\u00e9rales et des conseils<\/em>
concernant la proc\u00e9dure de d\u00e9livrance des brevets. Toutefois, veuillez noter que je ne suis pas un<\/em>
professionnel du droit et que mes r\u00e9ponses ne doivent pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des conseils<\/em>
juridiques. Pour breveter votre invention, il est recommand\u00e9 de consulter un avocat ou un agent en<\/em>
brevets qualifi\u00e9 qui pourra vous fournir une assistance personnalis\u00e9e en fonction de votre invention et<\/em>
de votre juridiction. Ils peuvent vous guider \u00e0 travers les \u00e9tapes n\u00e9cessaires, telles que la r\u00e9alisation<\/em>
d\u2019une recherche en brevets, la pr\u00e9paration et le d\u00e9p\u00f4t d\u2019une demande de brevet, et le d\u00e9roulement de<\/em>
la proc\u00e9dure d\u2019examen. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Adnane Saoud, Samuel Denis et St\u00e9phane Korvers<\/p>\n\n\n\n

Bibliographie :
1. [En ligne] https:\/\/chat.openai.com\/.
2. [En ligne] https:\/\/www.epo.org\/en\/news-events\/in-focus\/ict\/artificial-intelligence.
3. [En ligne] https:\/\/www.wipo.int\/publications\/en\/details.jsp?id=4386.
4. [En ligne] https:\/\/report-archive.epo.org\/about-us\/annual-reports\u0002statistics\/statistics\/2022.html.
5. [En ligne] https:\/\/www.wipo.int\/wipo_magazine\/fr\/2021\/03\/article_0006.html.
6. [En ligne] https:\/\/www.theippress.com\/2023\/08\/11\/sufficiency-of-disclosure-in-ai-inventions\/.
7. [En ligne] https:\/\/booleanip.medium.com\/shorter-patent-lifespan-for-inventions-by-artificial\u0002intelligence-d9cc9d09679c<\/p>\n\n\n\n

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ChatGPT (1) est un excellent exemple d\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative, qui est une cat\u00e9gorie de syst\u00e8mes d\u2019intelligence artificielle capables de produire un contenu cr\u00e9atif et contextuellement pertinent, souvent sous forme de texte, d\u2019images ou d\u2019autres m\u00e9dias. En ce qui concerne ChatGPT, il repose sur l\u2019architecture GPT (Generative Pretrained Transformer), sp\u00e9cialis\u00e9e dans la compr\u00e9hension et la g\u00e9n\u00e9ration de 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