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Cartographie : étude du paysage et environnement des brevets

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Cette année, nous célébrons les 150 ans de l’art impressionniste. Tout le monde connaît les paysages peints par Monet, Pissarro ou Renoir qui comprennent des levers de soleil, la nature ou des fleurs . Ces tableaux sont incroyablement célèbres et n’ont pas besoin d’être présentés.

Mais qu’en est-il de l’étude du paysage des brevets?

Tout comme les peintures, les brevets fournissent une mine d’informations lorsqu’on les regarde avec attention. Un brevet contient non seulement des données bibliographiques (noms des cessionnaires, noms des inventeurs, dates, office des brevets, etc.), mais aussi des informations techniques (mots clés, réalisations détaillées, résultats expérimentaux, etc.)

Par conséquent, l’analyse des brevets peut fournir un aperçu d’un domaine technologique en offrant des informations précieuses sur les principaux acteurs/concurrents, l’état actuel de la technique/les tendances émergentes et les domaines protégés par des brevets/les lacunes en matière d’innovation. Il est intéressant de noter que, le plus souvent, ces informations ne sont divulguées nulle part ailleurs.

Cependant, il n’est pas facile d’obtenir une photographie complète de l’environnement d’un brevet. Pourquoi ? Tout simplement parce que les demandes de brevet sont plus nombreuses chaque année, que le système des brevets est complexe et que la terminologie peut être vaste et incohérente. En outre, pour les acteurs industriels, il est souvent difficile de trouver et de trier les informations pertinentes sur les brevets en vue de les analyser d’une manière qui permette un processus de prise de décision efficace.

En effectuant des recherches approfondies sur les brevets, à l’aide d’outils de recherche avancés et de bases de données, les analystes en brevets peuvent concevoir des paysages de brevets. L’analyse des paysages de brevets va au-delà de la simple collecte de données. Les données sont transformées en informations et les informations en connaissances précieuses. À l’instar des peintres impressionnistes, les analystes en brevets expérimentés peuvent créer des graphiques et des visualisations en couleur qui rassemblent les informations et constituent un outil puissant pour l’analyse stratégique.

Une cartographie des brevets est généralement une analyse complète des portefeuilles de brevets des concurrents, de technologies spécifiques et/ou d’un mélange de portefeuilles et de technologies de concurrents. Le nombre de brevets analysés peut varier de quelques dizaines à quelques milliers en fonction de l’étendue de l’analyse. Il n’y a pas de limite, car une analyse de brevets est un outil sur mesure.

En fonction des objectifs finaux, les paysages de brevets peuvent être utiles pour traiter des questions stratégiques :

1. La prise de décision stratégique :

  • Planification de la R&D : Aide à identifier les lacunes technologiques et les tendances émergentes, en orientant les efforts de recherche et de développement vers les domaines à fort potentiel.
  • Décisions d’investissement : Aide les investisseurs à évaluer le potentiel et les risques liés à l’investissement dans une technologie ou une entreprise particulière.

2. Analyse de la concurrence :

  • Aperçu des concurrents : Offre une vue claire des portefeuilles de brevets, des stratégies et des activités d’innovation des concurrents.
  • Positionnement sur le marché : Aide à comprendre le paysage concurrentiel, ce qui permet de mieux positionner et différencier les produits et les services.

3. Gestion des risques :

  • Éviter la contrefaçon : Identifie les brevets existants qui pourraient présenter des risques de contrefaçon, ce qui aide à concevoir autour de la propriété intellectuelle existante et à éviter des litiges coûteux.
  • Liberté d’exploitation (FTO) :: Evalue la liberté d’exploitation dans un domaine technologique spécifique, en veillant à ce que les nouveaux produits ou procédés n’enfreignent pas les brevets existants.

4. Élaboration d’une stratégie de propriété intellectuelle :

  • Gestion de portefeuille : Aide à la constitution et à la gestion d’un solide portefeuille de brevets en identifiant les brevets de valeur à acquérir, à concéder sous licence ou à développer.
  • Possibilités de licences : Identifie les possibilités d’octroi de licences, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, afin de générer des revenus ou d’accéder aux technologies nécessaires.

5. Innovation et collaboration :

  • Tendances technologiques : Révéler les tendances technologiques et les points chauds de l’innovation, en encourageant la collaboration et les partenariats avec des organisations ou des chercheurs de premier plan dans ce domaine.
  • Analyse comparative : Permet d’évaluer les performances en matière d’innovation par rapport aux normes et aux meilleures pratiques du secteur.

6. Aperçu du marché et de la technologie :

  • Technologies émergentes : met en évidence les technologies émergentes et les innovations perturbatrices, en fournissant des signaux d’alerte précoce pour les changements de marché.
  • Tendances géographiques : offre un aperçu des tendances géographiques en matière de dépôts de brevets, ce qui permet de comprendre les pôles d’innovation régionaux et les marchés potentiels.

7. Perspectives réglementaires et politiques :

  • Élaboration des politiques : Informer les décideurs politiques sur l’état de l’innovation dans des domaines spécifiques, en contribuant à l’élaboration de politiques qui favorisent l’innovation et la croissance économique.
  • Élaboration de normes : Aide les organismes de normalisation à comprendre le paysage des brevets liés aux nouvelles normes.

Pour présenter brièvement l’analyse du paysage des brevets et illustrer le type d’informations que cet outil permet d’obtenir, nous avons créé et sélectionné trois graphiques portant sur un sujet d’actualité : la technologie des vaccins à ARNm.

Figure 1. Les familles de brevets de chacun des 20 cessionnaires TOP sont réparties en fonction de leur statut juridique. Mort signifie que les membres de la famille de brevets sont dans le domaine public. Vivant signifie qu’au moins un membre de la famille de brevets est encore en vie. Par exemple, Curevac possède un portefeuille de 22 familles de brevets, dont 19 familles vivantes.

Le tableau des principaux cessionnaires actuels est indispensable dans le paysage des brevets.

En effet, savoir qui sont les acteurs les plus actifs dans un domaine spécifique est la première étape pour comprendre l’environnement des brevets. À ce stade, il convient d’accorder une attention particulière aux noms des cessionnaires, car ils peuvent être modifiés pendant la durée de vie d’un brevet. Les noms des cessionnaires multiples peuvent également changer, et il s’agit là d’une information essentielle à prendre en compte.

En un coup d’œil, il est possible d’identifier les principaux acteurs, par exemple les entreprises privées par rapport aux universités/instituts publics. En outre, la nationalité des cessionnaires peut être détectée et il est également possible de créer des groupes sur la base du nombre de familles de brevets par cessionnaire.

Ici, nous avons ajouté une nouvelle information : le statut juridique.

En effet, il est intéressant d’identifier un acteur clé, mais si l’on sait que la majeure partie de son portefeuille est morte, les conclusions sont différentes.

La figure 1 montre que les acteurs les plus innovants dans le domaine des vaccins à base d’ARNm sont les entreprises et les universités.

La liste des cessionnaires actifs est dirigée par Moderna, qui est le leader incontesté en ce qui concerne le nombre de demandes de brevets dans le domaine des vaccins à ARNm.

Nous pouvons également observer que la plupart des familles de brevets dans ce domaine sont encore en vie.

2d chart : Top 20 des assignés vs timeline

Figure 2. Les familles de brevets de chacun des 20 cessionnaires TOP sont réparties dans leur première année de dépôt, puis les familles de brevets n’apparaissent qu’une seule fois sur ce graphique. Les années 2023 et 2024 ne sont pas complètes car la demande de brevet est généralement publiée 18 mois après son dépôt.

Le graphique précédent a permis d’identifier les principaux cessionnaires. Qu’en est-il de la répartition des dépôts au cours des 20 dernières années ?

Avec un diagramme à bulles, les principaux attributaires sont combinés à la chronologie du dépôt.

Il devient alors assez facile de suivre la stratégie de classement des principaux acteurs et de détecter l’entrée de nouveaux concurrents.

Une période de 20 ans est volontairement choisie car elle correspond à la durée de vie classique d’un brevet.

Ce tableau permet de déterminer si une technologie est émergente ou en déclin. D’un point de vue distinct : l’accès à cette technologie est-il de plus en plus fermé ? Ou bien cette technologie tombe-t-elle dans le domaine public ?

Comme le montre la figure 2, les vaccins à ARNm sont une technologie très récente puisque la plupart des brevets ont été déposés après 2015. CureVac et BioNTech ont été les pionniers de la protection des innovations liées aux vaccins à ARNm, avec les premières demandes de brevet déposées en 2004 et 2011, respectivement. Moderna est ensuite entré dans le jeu et est rapidement devenu l’acteur le plus actif.

De nombreux nouveaux acteurs sont apparus à la suite de la crise du COVID et le nombre de demandes de brevet déposées a considérablement augmenté depuis 2022.

Il apparaît également clairement que tous les acteurs actifs déposent désormais régulièrement des demandes de brevet sur les vaccins à ARNm.

3rd chart : Couverture géographique

Figure 3. Les familles de brevets sont réparties dans leur pays protégé. Le pays protégé est équivalent au pays de publication des familles de brevets vivantes. Ici, une famille de brevets vivante peut apparaître plusieurs fois sur le graphique à l’intérieur de ses pays de publication. Par exemple, une famille de brevets publiée au Parlement européen et aux États-Unis est représentée dans les barres du Parlement européen et des États-Unis. 

La répartition géographique est souvent une caractéristique précieuse de l’aménagement paysager des brevets.

Ces données peuvent fournir toute une série d’informations, mais il est important de savoir quel est l’objectif visé avant de décider ce qu’il faut regarder.

Par exemple :

L’analyse de la répartition des demandes de brevets prioritaires permet de connaître l’origine de l’innovation pour une technologie donnée, c’est-à-dire les pays les plus actifs en matière de recherche et de développement dans ce domaine.

L’analyse des pays les plus désignés dans les portefeuilles de brevets fournira des informations sur les principaux marchés pour une technologie donnée. Cette information peut s’avérer particulièrement stratégique pour adopter la même répartition géographique que des concurrents proches. Une attention particulière doit être accordée au fait que de nombreux pays peuvent être désignés non seulement directement, mais aussi par l’intermédiaire de systèmes régionaux ou internationaux (par exemple, la demande de brevet européen ou la demande PCT).

L’analyse de la répartition des brevets délivrés sera particulièrement utile pour évaluer les risques potentiels liés à la liberté d’exploitation.

Dans la figure 3, le TOP 3 des pays protégés est la Chine, l’Europe et le monde. Cela n’est pas surprenant pour la Chine, comme l’ont montré les figures 1 et 2, les acteurs chinois sont actifs dans cette technologie. Mais il sera intéressant d’analyser plus avant si des acteurs non chinois ont protégé leur invention en Chine. Comme pour la Chine, il pourrait être intéressant d’identifier les acteurs qui protègent leur invention en Europe. CureVac (DE) et BioNTech (DE) seront trouvés, mais qu’en est-il de Moderna (US) ou des instituts chinois ?

World (WO) n’est pas un pays protégé comme les autres. WO représente les demandes PCT. La troisième place des demandes PCT confirme que la technologie est récente et que les acteurs utilisent le système PCT pour protéger leur invention. La position de l’Inde et d’Israël montre que la technologie des vaccins à ARNm est développée dans le monde entier.

En conclusion, l’analyse complète fournie par les paysages de brevets est sans aucun doute un atout inestimable pour naviguer dans l’environnement complexe des brevets et favoriser une innovation soutenue. En fournissant une vue détaillée de l’activité et des tendances en matière d’innovation, elle aide les entreprises privées et les organismes publics à répondre aux préoccupations liées à la prise de décisions à fort enjeu dans divers domaines technologiques. Alors que dans le passé, les décideurs devaient agir sur la base d’informations isolées ou d’intuitions, ils sont désormais soutenus par une approche fondée sur les données qui atténue les risques.

Toutefois, pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des informations fournies par un paysage de brevets, il est nécessaire de s’appuyer sur un dialogue fructueux avec des spécialistes de la propriété intellectuelle. L’équipe de GEVERS comprend des analystes et des ingénieurs brevets expérimentés qui se feront un plaisir de répondre à vos questions.

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